Residues Classification


20 DÉCHETS MUNICIPAUX (DÉCHETS MÉNAGERS ET DÉCHETS ASSIMILÉS PROVENANT DES COMMERCES, DES INDUSTRIES ET DES ADMINISTRATIONS), Y COMPRIS LES FRACTIONS COLLECTÉES SÉPARÉMENT

Identifier le code à six chiffres approprié pour le résidu


20 01 - Fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

20 01 01 - Papier et carton

20 01 02 - Verre

20 01 08 - Déchets de cuisine et de cantine biodégradables

20 01 10 - Vêtements

20 01 11 - Textiles

20 01 13 (*) - Solvants

20 01 14 (*) - Acides

20 01 15 (*) - Déchets basiques

20 01 17 (*) - Produits chimiques de la photographie

20 01 19 (*) - Pesticides

20 01 21 (*) - Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure

20 01 23 (*) - équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones

20 01 25 - Huiles et matières grasses alimentaires

20 01 26 (*) - Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25

20 01 27 (*) - Peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses

20 01 28 - Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27

20 01 29 (*) - Détergents contenant des substances dangereuses

20 01 30 - Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

20 01 31 (*) - Médicaments cytotoxiques et cytostatiques

20 01 32 - Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31

20 01 33 (*) - Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles

20 01 34 - Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33

20 01 35 (*) - équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23(1) 30.12.2014 L 370/85 Journal officiel de l'Union européenne FR

20 01 36 - équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35

20 01 37 (*) - Bois contenant des substances dangereuses

20 01 38 - Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37

20 01 39 - Matières plastiques

20 01 40 - Métaux

20 01 41 - Déchets provenant du ramonage de cheminée

20 01 99 - Autres fractions non spécifiées ailleurs


20 02 - Déchets de jardins et de parcs (y compris les déchets de cimetière)

20 02 01 - Déchets biodégradables

20 02 02 - Terres et pierres

20 02 03 - Autres déchets non biodégradables


20 03 - Autres déchets municipaux

20 03 01 - Déchets municipaux en mélange

20 03 02 - Déchets de marchés

20 03 03 - Déchets de nettoyage des rues

20 03 04 - Boues de fosses septiques

20 03 06 - Déchets provenant du nettoyage des égouts

20 03 07 - Déchets encombrants

20 03 99 - Déchets municipaux non spécifiés ailleurs


N - Aucun


(*) – Déchets dangereux