Residues Classification
Identifier le code à six chiffres approprié pour le résidu
19 01 - Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets
19 01 02 - Déchets de déferraillage des mâchefers
19 01 05 (*) - Gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
19 01 07 (*) - Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
19 01 10 (*) - Charbon actif usé provenant de l'épuration des gaz de fumées
19 01 11 (*) - Mâchefers contenant des substances dangereuses
19 01 13 (*) - Cendres volantes contenant des substances dangereuses
19 01 14 - Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13
19 01 15 (*) - Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses
19 01 16 - Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15
19 01 17 (*) - Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses
19 01 18 - Déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17
19 01 19 - Sables provenant de lits fluidisés
19 01 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
19 02 - Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets (notamment déchromatation, décyanuration, neutralisation)
19 02 03 - Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux
19 02 04 (*) - Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux
19 02 07 (*) - Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation
19 02 08 (*) - Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses
19 02 09 (*) - Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses
19 02 10 - Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09
19 02 11 (*) - Autres déchets contenant des substances dangereuses
19 02 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
19 03 - Déchets stabilisés/solidifiés
19 03 05 - Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04
19 03 06 (*) - Déchets catalogués comme dangereux solidifiés
19 03 07 - Déchets solidifiés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 06
19 04 - Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification
19 04 01 - Déchets vitrifiés 30.12.2014 L 370/81 Journal officiel de l'Union européenne FR
19 04 02 (*) - Cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée
19 04 03 (*) - Phase solide non vitrifiée
19 04 04 - Déchets liquides aqueux provenant de la trempe des déchets vitrifiés
19 05 - Déchets de compostage 19 05 01 fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés
19 05 01 - Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés
19 05 02 - Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux
19 05 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
19 06 - Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets
19 06 03 - Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux
19 06 04 - Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux
19 06 05 - Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux
19 06 06 - Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux
19 06 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
19 07 - Lixiviats de décharges
19 07 02 (*) - Lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses
19 07 03 - Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02
19 08 - Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs
19 08 01 - Déchets de dégrillage
19 08 02 - Déchets de dessablage
19 08 05 - Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines
19 08 06 (*) - Résines échangeuses d'ions saturées ou usées
19 08 07 (*) - Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions
19 08 08 (*) - Déchets provenant des systèmes à membrane contenant des métaux lourds
19 08 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
19 09 - Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel
19 09 01 - Déchets solides de première filtration et de dégrillage
19 09 02 - Boues de clarification de l'eau
19 09 03 - Boues de décarbonatation
19 09 05 - Résines échangeuses d'ions saturées ou usées
19 09 06 - Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions
19 09 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
19 10 - Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux
19 10 01 - Déchets de fer ou d'acier
19 10 02 - Déchets de métaux non ferreux
19 10 05 (*) - Autres fractions contenant des substances dangereuses
19 10 06 - Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05
19 11 - Déchets provenant de la régénération de l'huile
19 11 01 (*) - Argiles de filtration usées
19 11 02 (*) - Goudrons acides
19 11 03 (*) - Déchets liquides aqueux
19 11 04 (*) - Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases
19 11 07 (*) - Déchets provenant de l'épuration des gaz de combustion
19 11 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
19 12 - Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs
19 12 04 - Matières plastiques et caoutchouc
19 12 06 (*) - Bois contenant des substances dangereuses
19 12 07 - Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06
19 12 09 - Minéraux (par exemple sable, cailloux)
19 12 10 - Déchets combustibles (combustible issu de déchets)
19 13 - Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines
19 13 03 (*) - Boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses
(*) – Déchets dangereux