Residues Classification
Identifier le code à six chiffres approprié pour le résidu
17 01 - Béton, briques, tuiles et céramiques
17 01 03 - Tuiles et céramiques
17 02 - Bois, verre et matières plastiques
17 02 03 - Matières plastiques
17 03 - Mélanges bitumineux, goudron et produits goudronnés
17 03 01 (*) - Mélanges bitumineux contenant du goudron
17 03 02 - Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01
17 03 03 (*) - Goudron et produits goudronnés
17 04 - Métaux (y compris leurs alliages)
17 04 01 - Cuivre, bronze, laiton
17 04 06 - étain 17 04 07 métaux en mélange
17 04 09 (*) - Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses
17 04 10 (*) - Câbles contenant des hydrocarbures du goudron ou d'autres substances dangereuses
17 05 - Terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage
17 05 03 (*) - Terres et cailloux contenant des substances dangereuses
17 05 04 - Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03
17 05 05 (*) - Boues de dragage contenant des substances dangereuses
17 05 06 - Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05
17 05 07 (*) - Ballast de voie contenant des substances dangereuses
17 05 08 - Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07
17 06 - Matériaux d'isolation et matériaux de construction contenant de l'amiante
17 06 01 (*) - Matériaux d'isolation contenant de l'amiante
17 06 03 (*) - Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses
17 06 04 - Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03
17 06 05 (*) - Matériaux de construction contenant de l'amiante
17 08 - Matériaux de construction à base de gypse
17 08 01 (*) - Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses
17 08 02 - Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01
17 09 - Autres déchets de construction et de démolition
17 09 01 (*) - Déchets de construction et de démolition contenant du mercure
(*) – Déchets dangereux