Residues Classification
Identifier le code à six chiffres approprié pour le résidu
02 01 - Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture de la sylviculture, de la chasse et de la pêche
02 01 01 - Boues provenant du lavage et du nettoyage
02 01 02 - Déchets de tissus animaux 30.12.2014 L 370/49 Journal officiel de l'Union européenne FR
02 01 03 - Déchets de tissus végétaux
02 01 04 - Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages)
02 01 07 - Déchets provenant de la sylviculture
02 01 08 (*) - Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses
02 01 09 - Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08
02 01 10 - Déchets métalliques
02 01 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
02 02 - Déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande
02 02 01 - Boues provenant du lavage et du nettoyage
02 02 02 - Déchets de tissus animaux
02 02 03 - Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 02 04 - Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 02 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
02 03 - Déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes des céréales des huiles alimentaires du cacao du café du thé et du tabac de la production de conserves de la production de levures et d'extraits de levures de la préparation et de la fermentation de mélasses
02 03 02 - Déchets d'agents de conservation
02 03 04 - Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 03 05 - Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 03 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
02 04 - Déchets de la transformation du sucre
02 04 01 - Terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves
02 04 02 - Carbonate de calcium déclassé
02 04 03 - Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 05 - Déchets provenant de l'industrie des produits laitiers
02 05 01 - Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 05 02 - Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 05 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
02 06 - Déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie
02 06 01 - Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 06 02 - Déchets d'agents de conservation
02 06 03 - Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 06 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
02 07 - Déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao)
02 07 02 - Déchets de la distillation de l'alcool
02 07 03 - Déchets de traitements chimiques
02 07 04 - Matières impropres à la consommation ou à la transformation
02 07 05 - Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 07 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
(*) – Déchets dangereux